Un procès opposant Square Enix à Konci

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Un procès a eu lieu entre Square Enix et Konci suite à l’importation et la distribution de produits piratés de Square Enix. Le premier verdict a eu lieu.

Konci, boutique dans le XIème arrondissement de Paris possédait des produits contrefaits des licences Final Fantasy et FullMetal Alchemist.

Le groupe Square Enix (Square Enix Holdings Co., Ltd. et Square Enix Co., Ltd.) a obtenu gain de cause dans son procès contre la société Sakura, une société parisienne spécialisée dans l’importation et la distribution de produits dérivés japonais, pour contrefaçon des marques FINAL FANTASY® et FULLMETAL ALCHEMIST® et contrefaçon de droits d’auteur attachés à la série FINAL FANTASY. Le Tribunal de Grande Instance de Paris a condamné la société Sakura à cesser l’importation et la vente des produits contrefaisants, ainsi qu’à régler la somme de 80.000 euros de dommages et intérêts au groupe Square Enix.

Yasuhiko Hasegawa, Conseiller juridique de Square Enix, a déclaré : « Au cours de ce procès, nous avons mis en évidence les dommages importants que Sakura a causés à notre groupe par la violation de nos marques et droits d’auteur. En condamnant Sakura à cesser l’importation et la vente de produits dérivés contrefaits et à payer un dédommagement substantiel, le Tribunal de Grande Instance de Paris a non seulement reconnu la nature nuisible de cette atteinte à nos droits de propriété intellectuelle, mais également montré que le commerce de produits contrefaisants ne saurait être toléré. Square Enix considère ses droits de propriété intellectuelle comme des ressources majeures et continuera à faire valoir ses droits de manière ferme dans le but de les protéger, y compris par la voie judiciaire. »


Résumé du litige

La société Sakura commercialisait des produits dérivés contrefaisant les marques FINAL FANTASY et FULLMETAL ALCHEMIST ainsi que les droits d’auteur attachés à la série FINAL FANTASY, dans le magasin à l’enseigne KONCI situé à Paris, mais également à travers toute l’Europe par le biais de son site Internet. Le groupe Square Enix avait assigné Sakura devant le Tribunal de Grande Instance de Paris le 28 mai 2009

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